Conseil municipal -'Hôtel de Ville
Le Vendredi 26 Juin 2026 à 19:00
ORDRE DU JOUR
1. FINANCES – Approbation du Compte Financier Unique 2025 et affectation du résultat définitif 2025 au budget primitif 2026
2. FINANCES – Octroi de subventions exceptionnelles
3. FINANCES – Octroi d’une garantie d’emprunt
4. SECURITE - Convention relative à l’hébergement dans le cadre du renfort saisonnier 2026 de gendarmerie – Répartition du coût des frais d’hébergement – Autorisation de signature
5. COMMANDE PUBLIQUE - Convention constitutive de groupement de commandes publiques pour la consultation relative à la location, l’entretien de photocopieurs multifonctions et copieurs spécifiques à très haut débit – Autorisation de signature
6. CULTURE – Adoption du règlement du salon « Songes d’Automne »
7. URBANISME – Intégration au domaine public communal des parcelles BI n° 88 et 89
8. URBANISME – Avis sur le projet de révision du Schéma de Cohérence Territoriale du Bassn de Thau
9. URBANISME – Régularisation situation cadastrale BP n°21
10. URBANISME – Approbation de la révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
11. RESSOURCES HUMAINES – Droit à la formation des élus
12. RESSOURCES HUMAINES – Convention d’adhésion à la mission de conseil en organisation, management et coaching professionnel du CDG34 – Autorisation de signature
13. RESSOURCES HUMAINES – Modification du tableau des emplois
14. ENVIRONNEMENT – Désignation d’un.e représentant.e de la commune à la Commission Locale de l'Eau du schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de Thau-Ingril
15. ENVIRONNEMENT – Désignation d’un.e représentant.e titulaire et d’un.e représentant.e suppléant.e de la commune au CPIE des Causses Méridionaux- ACMLV-CPIE
16. ENFANCE-JEUNESSE – Mise à jour du règlement intérieur unique des accueils de loisirs Périscolaires, Extrascolaires et de la restauration scolaire de la ville de Poussan
Conformément à la réglementation, l'ordre du jour est affiché sur le tableau d'affichage de l'Hôtel de Ville.
🎥 Séance du Conseil municipal publique et diffusée en direct sur la chaine Youtube de la Ville onglet "En direct »
1. FINANCES – Approbation du Compte Financier Unique 2025 et affectation du résultat définitif 2025 au budget primitif 2026
2. FINANCES – Octroi de subventions exceptionnelles
3. FINANCES – Octroi d’une garantie d’emprunt
4. SECURITE - Convention relative à l’hébergement dans le cadre du renfort saisonnier 2026 de gendarmerie – Répartition du coût des frais d’hébergement – Autorisation de signature
5. COMMANDE PUBLIQUE - Convention constitutive de groupement de commandes publiques pour la consultation relative à la location, l’entretien de photocopieurs multifonctions et copieurs spécifiques à très haut débit – Autorisation de signature
6. CULTURE – Adoption du règlement du salon « Songes d’Automne »
7. URBANISME – Intégration au domaine public communal des parcelles BI n° 88 et 89
8. URBANISME – Avis sur le projet de révision du Schéma de Cohérence Territoriale du Bassn de Thau
9. URBANISME – Régularisation situation cadastrale BP n°21
10. URBANISME – Approbation de la révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
11. RESSOURCES HUMAINES – Droit à la formation des élus
12. RESSOURCES HUMAINES – Convention d’adhésion à la mission de conseil en organisation, management et coaching professionnel du CDG34 – Autorisation de signature
13. RESSOURCES HUMAINES – Modification du tableau des emplois
14. ENVIRONNEMENT – Désignation d’un.e représentant.e de la commune à la Commission Locale de l'Eau du schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de Thau-Ingril
15. ENVIRONNEMENT – Désignation d’un.e représentant.e titulaire et d’un.e représentant.e suppléant.e de la commune au CPIE des Causses Méridionaux- ACMLV-CPIE
16. ENFANCE-JEUNESSE – Mise à jour du règlement intérieur unique des accueils de loisirs Périscolaires, Extrascolaires et de la restauration scolaire de la ville de Poussan
Conformément à la réglementation, l'ordre du jour est affiché sur le tableau d'affichage de l'Hôtel de Ville.
🎥 Séance du Conseil municipal publique et diffusée en direct sur la chaine Youtube de la Ville onglet "En direct »
