Conseil municipal du 7 octobre 2025
Ville de Poussan
le Jeudi 02 Octobre 2025 à 11h01
La prochaine séance publique du Conseil municipal se tiendra le mardi 7 octobre 2025 à 19h à l'Hôtel de ville, salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
1. FINANCES – admission en non-valeur
2. FINANCES – Transfert de la compétence Eclairage Public au Syndicat Hérault-Energies
3. RESSOURCES HUMAINES - Convention d’adhésion à la Mission de Délégué à la Protection des Données (DPD) mise en oeuvre par le CDG34 – Autorisation de signature
4. RESSOURCES HUMAINES – Mise à jour du tableau des emplois
5. RESSOURCES HUMAINES – Demande d'agrément au titre de l'engagement de service civique
6. INTERCOMMUNALITE – Convention de mutualisation de services entre Sète agglopôle méditerranée et la Commune de Poussan pour le ramassage des encombrants / gros objets – Autorisation de signature
7. INTERCOMMUNALITE – Approbation du projet de plan partenarial de gestion de la demande et d’information des demandeurs (PPGDID) et autorisation de signature de la Convention Intercommunale d’Attribution – 2026-2031
8. CULTURE – Convention de mise à disposition d’une salle à titre gratuit pour l’UNAPEI 34 – IME « Les Hirondelles » - Autorisation de signature
9. CITOYENNETE – Budget participatif – Désignation des projets lauréats 2025
10. ENVIRONNEMENT – Collines de la Moure - Convention relative à la création d’un circuit de randonnée pédestre entre la commune de Poussan, le Comité Départemental de la Randonnée Pédestre de l’Hérault (FFRandonnée Hérault), le Conservatoire d’Espaces Naturels (CEN) Occitanie, Pierres et Chemins de la Moure et Sète agglopôle méditerranée – Autorisation de signature
11. ENVIRONNEMENT – Autorisation de conclure une convention pluriannuelle de pâturage sur la parcelle OC515 entre le Conservatoire d’Espaces Naturels (CEN) d’Occitanie, l’Office National des Forêt (ONF), Sète agglopôle méditerranée, Monsieur SIERRA et la Commune de Poussan
12. ENFANCE JEUNESSE – Actualisation de la convention de partenariat relative à l’Accueil de Loisirs au Collège (ALC) – Collège VIA DOMITIA – Ville de Gigean et Ville de Montbazin - Autorisation de signature
13. ENFANCE JEUNESSE - Lutte contre l’évitement scolaire : mise en place d’une convention d’échange de données avec la Caisse d’Allocations Familiales - Autorisation de signature
14. URBANISME – Projet de servitude de passage et d’aménagement pour la ou les voies de défense contre les incendies (DFCI) n°AUO7
15. URBANISME – Acquisition BD 75
16. URBANISME – Promesse unilatérale d’achat avec faculté de substitution de la SAFER par la commune pour la parcelle BM 67
17. URBANISME – Promesse unilatérale d’achat avec faculté de substitution de la SAFER par la commune pour la parcelle AA 150
18. URBANISME – Promesse unilatérale d’achat avec faculté de substitution de la SAFER par la commune pour la parcelle AE 190
19. URBANISME – Promesse unilatérale d’achat avec faculté de substitution de la SAFER par la commune pour la parcelle BS 26
ORDRE DU JOUR
1. FINANCES – admission en non-valeur
2. FINANCES – Transfert de la compétence Eclairage Public au Syndicat Hérault-Energies
3. RESSOURCES HUMAINES - Convention d’adhésion à la Mission de Délégué à la Protection des Données (DPD) mise en oeuvre par le CDG34 – Autorisation de signature
4. RESSOURCES HUMAINES – Mise à jour du tableau des emplois
5. RESSOURCES HUMAINES – Demande d'agrément au titre de l'engagement de service civique
6. INTERCOMMUNALITE – Convention de mutualisation de services entre Sète agglopôle méditerranée et la Commune de Poussan pour le ramassage des encombrants / gros objets – Autorisation de signature
7. INTERCOMMUNALITE – Approbation du projet de plan partenarial de gestion de la demande et d’information des demandeurs (PPGDID) et autorisation de signature de la Convention Intercommunale d’Attribution – 2026-2031
8. CULTURE – Convention de mise à disposition d’une salle à titre gratuit pour l’UNAPEI 34 – IME « Les Hirondelles » - Autorisation de signature
9. CITOYENNETE – Budget participatif – Désignation des projets lauréats 2025
10. ENVIRONNEMENT – Collines de la Moure - Convention relative à la création d’un circuit de randonnée pédestre entre la commune de Poussan, le Comité Départemental de la Randonnée Pédestre de l’Hérault (FFRandonnée Hérault), le Conservatoire d’Espaces Naturels (CEN) Occitanie, Pierres et Chemins de la Moure et Sète agglopôle méditerranée – Autorisation de signature
11. ENVIRONNEMENT – Autorisation de conclure une convention pluriannuelle de pâturage sur la parcelle OC515 entre le Conservatoire d’Espaces Naturels (CEN) d’Occitanie, l’Office National des Forêt (ONF), Sète agglopôle méditerranée, Monsieur SIERRA et la Commune de Poussan
12. ENFANCE JEUNESSE – Actualisation de la convention de partenariat relative à l’Accueil de Loisirs au Collège (ALC) – Collège VIA DOMITIA – Ville de Gigean et Ville de Montbazin - Autorisation de signature
13. ENFANCE JEUNESSE - Lutte contre l’évitement scolaire : mise en place d’une convention d’échange de données avec la Caisse d’Allocations Familiales - Autorisation de signature
14. URBANISME – Projet de servitude de passage et d’aménagement pour la ou les voies de défense contre les incendies (DFCI) n°AUO7
15. URBANISME – Acquisition BD 75
16. URBANISME – Promesse unilatérale d’achat avec faculté de substitution de la SAFER par la commune pour la parcelle BM 67
17. URBANISME – Promesse unilatérale d’achat avec faculté de substitution de la SAFER par la commune pour la parcelle AA 150
18. URBANISME – Promesse unilatérale d’achat avec faculté de substitution de la SAFER par la commune pour la parcelle AE 190
19. URBANISME – Promesse unilatérale d’achat avec faculté de substitution de la SAFER par la commune pour la parcelle BS 26
