Conseil municipal mardi 19 mai à 19h à l'Hôtel de Ville
Ville de Poussan
le Vendredi 15 Mai 2026 à 10h55
ORDRE DU JOUR
1. FINANCES – Etablissement de la liste de proposition des personnes appelées à siéger à la CCID (commission communale des impôts directs)
2. INTERCOMMUNALITE - Désignation d’un membre titulaire et d’un suppléant appelés à siéger au sein de la CLECT (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées)
3. AFFAIRES GENERALES - Désignation des représentants à I’assemblée générale d'Hérault Ingénierie
4. AFFAIRES GENERALES - Election des membres du Conseil d’administration du CCAS
5. CITOYENNETE – Adoption du règlement intérieur du comité citoyen
6. COMMANDE PUBLIQUE - Commission d’appel d’offres – Election des membres
7. COMMANDE PUBLIQUE - Commission d’appel d’offres – Adoption du règlement intérieur
8. COMMANDE PUBLIQUE - Commission de Délégation de service public – Election des membres
9. COMMANDE PUBLIQUE - Commission de Délégation de service public – Adoption du règlement intérieur
10. RESSOURCES HUMAINES - Fixation du nombre de représentants du personnel et instauration du paritarisme au sein du Comité Social Territorial commun
11. RESSOURCES HUMAINES – Octroi de la Protection fonctionnelle au bénéfice de Madame le Maire
12. RESSOURCES HUMAINES - Conditions d’attribution et modalités d’utilisation des véhicules communaux
13. RESSOURCES HUMAINES – Mise à jour du tableau des emplois (TDE)
Motion : OPPOSITION AU TRACÉ ACTUEL DE LA LGV MONTPELLIER-PERPIGNAN ET DEMANDE DE PROTECTION DU CHAMP CAPTANT D'ISSANKA
Conformément à la réglementation, l'ordre du jour est affiché sur le tableau d'affichage de l'Hôtel de Ville.
🎥 Séance du Conseil municipal publique et diffusée en direct sur la chaine Youtube de la Ville en vous connectant sur le lien :
https://www.youtube.com/@VILLEDEPOUSSAN/featured
onglet "En direct »
En vous abonnant à la chaîne et en activant les notifications vous serez prévenus de la diffusion du Conseil municipal.
Les conseils municipaux diffusés en direct resteront disponibles à la consultation.
Vous pourrez également découvrir de nombreuses autres vidéos d’information sur la Ville de Poussan.
1. FINANCES – Etablissement de la liste de proposition des personnes appelées à siéger à la CCID (commission communale des impôts directs)
2. INTERCOMMUNALITE - Désignation d’un membre titulaire et d’un suppléant appelés à siéger au sein de la CLECT (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées)
3. AFFAIRES GENERALES - Désignation des représentants à I’assemblée générale d'Hérault Ingénierie
4. AFFAIRES GENERALES - Election des membres du Conseil d’administration du CCAS
5. CITOYENNETE – Adoption du règlement intérieur du comité citoyen
6. COMMANDE PUBLIQUE - Commission d’appel d’offres – Election des membres
7. COMMANDE PUBLIQUE - Commission d’appel d’offres – Adoption du règlement intérieur
8. COMMANDE PUBLIQUE - Commission de Délégation de service public – Election des membres
9. COMMANDE PUBLIQUE - Commission de Délégation de service public – Adoption du règlement intérieur
10. RESSOURCES HUMAINES - Fixation du nombre de représentants du personnel et instauration du paritarisme au sein du Comité Social Territorial commun
11. RESSOURCES HUMAINES – Octroi de la Protection fonctionnelle au bénéfice de Madame le Maire
12. RESSOURCES HUMAINES - Conditions d’attribution et modalités d’utilisation des véhicules communaux
13. RESSOURCES HUMAINES – Mise à jour du tableau des emplois (TDE)
Motion : OPPOSITION AU TRACÉ ACTUEL DE LA LGV MONTPELLIER-PERPIGNAN ET DEMANDE DE PROTECTION DU CHAMP CAPTANT D'ISSANKA
Conformément à la réglementation, l'ordre du jour est affiché sur le tableau d'affichage de l'Hôtel de Ville.
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