La séance publique du Conseil municipal se tiendra ce mardi 24février 2026 à 19h à l'Hôtel de ville, salle du Conseil Municipal.
ORDRE DU JOUR
1 - FINANCES Affectation du résultat du Compte Financier Unique – reprise anticipée des résultats 2025 à intégrer au Budget primitif 2026
2 - FINANCES Budget primitif du Budget principal de I’ exercice 2026 – approbation (convocation du 10/02/2026)
3 - FINANCES ajustement des Autorisations de Programme / Crédits de paiement (AP/CP) sur le Budget principal 2026
4 - FINANCES Fixation des taux de fiscalité directe locale pour 2026
5 - FINANCES subventions aux associations 2026
6 – ENFANCE Convention d'objectifs et de financement entre la Ville de Poussan et l'Association Structure multi accueil « Les Petites Pousses » - Autorisation de signature de I'avenant n°2
7 - RESSOURCES HUMAINES Création d’un Comité Social Technique commun à la Ville et à son CCAS
8 - RESSOURCES HUMAINES Mise à jour du Tableau des Emplois
9 - ENVIRONNEMENT Sentier citoyen des capitelles : Plan départemental d'Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) – Avis et adoption
10 - ENVIRONNEMENT Sentier citoyen des capitelles : Convention d’autorisation de passage avec la SCI Rovisa - Autorisation de signature
11 - URBANISME Modification du périmètre de la Zone de Protection Spéciale (ZPS) « Plaine de Fabrègues-Poussan » - Approbation de la proposition d’extension
12 - URBANISME Extension du cimetière – Rapport, conclusions et avis du commissaire enquêteur - Approbation définitive du projet

Conformément à la réglementation, l'ordre du jour est affiché depuis mardi 17 février sur le tableau d'affichage de l'Hôtel de Ville.