Les séances du conseil municipal
Conseil municipal : l’organe décisionnel de votre ville
Le Conseil municipal définit les orientations fondamentales et prend toutes les décisions pour la ville. Il est présidé par le Maire et se réunit en séance publique sur convocation du Maire.
Les documents relatifs à la bonne tenue des séances du Conseil Municipal sont disponibles ci-après, à noter qu’ils sont disponibles en deux temps :
- TEMPS 1 : Dans la semaine qui suit le Conseil, un tableau des délibérations avec les votes est posté afin d’informer rapidement les administrés des décisions prises.
- TEMPS 2 : Dès que le procès-verbal, qui décrit et détaille chaque affaire traitée en séance et rend compte des débats, est approuvé par les membres du Conseil Municipal lors de la séance la plus proche qui suit son édition ; celui-ci est mis en ligne, en lieu et place du tableau susmentionné.
Charte sociale pour la retranscription écrite des conseils municipaux :
La mairie externalise la retranscription écrite de ses assemblées municipales qui rend compte des débats, quasiment au mot à mot. Cette prestation prend donc un certain temps afin de fournir aux administrés un procès-verbal exhaustif. La transparence du débat public est une priorité de la municipalité. De surcroit, en externalisant auprès d’EuropAScript, la Mairie favorise l’insertion sociale. En effet, les dirigeants d’EuropAScript ont décidé de tout mettre en œuvre pour que le projet d’entreprise intègre des collaborateurs en situation de handicap dont les compétences répondent aux besoins identifiés de l’entreprise.