Les documents relatifs aux précédents Conseils municipaux sont disponibles en deux temps sur une page dédiée : https://www.ville-poussan.fr/conseils-municipaux

• TEMPS 1 : Dans la semaine qui suit le Conseil, un tableau des délibérations avec les votes est posté afin d'informer rapidement les administrés des décisions prises. Ce tableau vaut "compte-rendu". A noter que depuis le 1er juillet 2022, le compte-rendu de séance est réglementairement remplacé par la publication numérique des délibérations sont consultables sur la page : Actes administratifs

• TEMPS 2 : Dès que le procès-verbal, qui décrit et détaille chaque affaire traitée en séance et rend compte plus ou moins succinctement des débats, est approuvé par les membres du Conseil Municipal lors de la séance la plus proche qui suit son édition ; celui-ci est mis en ligne, en lieu et place du compte-rendu susmentionné.

Charte sociale pour la retranscription écrite des conseils municipaux : La Mairie externalise la retranscription écrite de ses assemblées municipales qui rend compte des débats, quasiment au mot à mot. Cette prestation prend donc un certain temps afin de fournir aux administrés un procès-verbal exhaustif. La transparence du débat public est une priorité de la municipalité. De surcroit, en externalisant auprès d'EuropAScript, la Mairie favorise l'insertion sociale.  En effet, les dirigeants d’EuropAScript ont décidé de tout mettre en œuvre pour que le projet d’entreprise intègre des collaborateurs en situation de handicap dont les compétences répondent aux besoins identifiés de l’entreprise.