ORDRE DU JOUR

1. RESSOURCES HUMAINES – Présentation du Rapport Social Unique (RSU) 2023

2. INTERCOMMUNALITE – Présentation du rapport d’activités 2023 de Sète Agglopôle Méditerranée

3. INTERCOMMUNALITE – Convention financière portant remboursement des frais de transports liés à la pratique de l’enseignement de la natation scolaire pour l’année 2024/2025– Approbation et autorisation de signature

4. CULTURE – Convention de partenariat avec l’Association la scène nationale de Sète et du Bassin de Thau dans le cadre de la saison artistique 2024-2025 – Approbation et autorisation de signature

5. COMMANDE PUBLIQUE – Convention constitutive de groupement de commandes N°24CGC004 pour des Prestations de télécommunication et de la Fourniture et de la maintenance d’installations de téléphonie et de réseau – Approbation et autorisation designature

6. INSERTION – Convention de partenariat avec Passerelles-Synergies pour la réalisation d’un chantier d’insertion relatif à la Rénovation de la MJC – phase 2 – Autorisation de signature

7. ENFANCE JEUNESSE – Ecole Calandreta Dels Dalfinets de Sète – Participation communale au frais de scolarisation des élèves Poussannais au sein dudit établissement privé sous contrat d’association pour l’enseignement d’une langue régionale

8. SPORTS – Adoption du règlement des installations sportives

9. URBANISME – Acquisition des parcelles BI n° 97 et 247

10. URBANISME – Déclaration du linéaire de voirie communale pour la Dotation Globale de Fonctionnement

11. URBANISME – Plan Local d’Urbanisme (PLU) – Bilan de concertation et arrêt de la révision du PLU